1. Ce que le projet de loi C-9 fera et ne fera pas
2. Comment les chrétiens doivent-ils réagir à la saga du projet de loi C-9?
   a. Être reconnaissants
   b. Continuer à annoncer la vérité
   c. Parler avec amour
   d. Parler avec courage
   e. Prier

Le projet de loi C-9 – la loi visant à combattre la haine – a franchi la dernière étape du processus législatif au Parlement le 17 juin 2026. Le lendemain, la gouverneure générale a accordé la sanction royale au texte de loi, qui est ainsi officiellement entré en vigueur au Canada. La défense fondée sur la bonne foi en matière religieuse contre le crime de promotion de la haine a maintenant été supprimée.

Qu’est-ce que cela signifie pour les chrétiens canadiens?

1. Ce que le projet de loi C-9 fera et ne fera pas⤒🔗

Nous ne nous attendons pas à ce que le projet de loi C-9 soit utilisé immédiatement pour porter des accusations contre des personnes qui prêchent l’Évangile, lisent publiquement des passages controversés des Écritures ou expliquent l’enseignement chrétien sur des sujets comme la moralité sexuelle, le mariage ou le caractère sacré de la vie.

Pensons à l’interdiction des thérapies de conversion au Canada, devenue loi en 2021¹. Il s’agissait également d’une mesure législative très préoccupante liée au discours de haine, qui demeure encore aujourd’hui sérieusement problématique. Même si cette loi a probablement influencé la manière dont les gens s’expriment sur les questions liées aux genre et à la sexualité, tant en public qu’en privé, elle n’a jusqu’à présent conduit à aucune condamnation. Elle a néanmoins exprimé une désapprobation de la vision biblique de la sexualité et du genre, en la qualifiant de nuisible et préjudiciable.

Heureusement, le projet de loi C-9 maintient un seuil relativement élevé pour qu’une personne soit reconnue coupable de promotion volontaire de la haine. Tout au long du processus législatif, la définition de la haine a été améliorée et l’obligation d’obtenir le consentement du procureur général avant d’engager des poursuites pour promotion volontaire de la haine a été maintenue. Ce sont des garanties importantes qui contribuent à maintenir un seuil élevé.

Néanmoins, l’adoption du projet de loi C-9 et la suppression de la défense religieuse auront des conséquences dans deux domaines importants.

Premièrement, cette loi réduit la place et l’importance accordées à l’expression religieuse dans le droit canadien. Il devient donc plus facile d’engager des poursuites judiciaires liées à l’expression publique de convictions religieuses. Une présentation calme et respectueuse de la vision chrétienne du mariage a très peu de chances de causer des ennuis à quelqu’un, tandis que des dénonciations très fermes des comportements homosexuels ou de l’idéologie du genre pourraient davantage exposer une personne à des accusations.

Notre système juridique est fondé sur les précédents. On peut s’attendre à ce que les premières poursuites pour promotion volontaire de la haine visant des personnes exprimant une position éthique chrétienne concernent des cas où les propos auront été tenus d’une manière particulièrement (et peut-être inutilement) choquante, sensationnaliste ou offensante. Toutefois, les causes suivantes pourraient concerner des situations un peu moins extrêmes, et les types de discours visés par la loi pourraient s’élargir au fil du temps.

Deuxièmement, l’entrée en vigueur du projet de loi C-9 pourrait amener de nombreux chrétiens à travers le pays à craindre de parler de certaines vérités. Les convictions chrétiennes sont souvent qualifiées de haineuses, d’intolérantes ou de nuisibles. Maintenant que la loi ne protège plus explicitement les expressions religieuses faites de bonne foi, certains chrétiens pourraient hésiter davantage à défendre les enseignements bibliques sur le mariage, le genre, la vie ou d’autres questions importantes dans le débat public.

Ainsi, même si le projet de loi C-9 n’entraîne pas immédiatement l’emprisonnement de chrétiens, tous les chrétiens devraient être préoccupés par ses conséquences à long terme.

2. Comment les chrétiens doivent-ils réagir à la saga du projet de loi C-9?←⤒🔗

a. Être reconnaissants←↰⤒🔗

Il y a aussi des raisons d’être reconnaissants. De nombreux chrétiens au pays ont saisi l’occasion de ce projet de loi pour rendre un témoignage chrétien auprès de nos autorités civiles. Vous avez envoyé des milliers de courriels et de lettres aux députés et aux sénateurs. Des centaines de personnes ont participé à un rassemblement sur la Colline du Parlement, et treize députés sont venus nous manifester leur appui.

Même si cette mobilisation n’a finalement pas empêché l’adoption du projet de loi ni rétabli la défense religieuse, elle a amené le gouvernement à réagir. Celui-ci a réintroduit l’obligation d’obtenir l’autorisation du procureur général avant toute poursuite pour crime de haine, ce qui devrait limiter les accusations fréquentes ou abusives. Le gouvernement a également amélioré la définition de la haine par rapport à la version initiale du projet de loi, afin de maintenir un seuil plus élevé pour obtenir une condamnation.

De plus, même si le gouvernement n’a pas modifié le projet de loi C-9 pour mieux protéger la liberté de religion, les débats parlementaires contiennent maintenant des dizaines d’heures de débats au cours desquels le gouvernement a réaffirmé son soutien à la liberté de religion. Les tribunaux peuvent consulter ces débats pour mieux comprendre l’objectif ou l’intention d’une loi.

b. Continuer à annoncer la vérité←↰⤒🔗

Les chrétiens doivent continuer à proclamer la vérité. Notre culture, de plus en plus sécularisée, propage les mensonges selon lesquels la vie ne commence qu’après la naissance, l’euthanasie est une « bonne façon de mourir » et le sexe est « assigné à la naissance ». Et il existe bien d’autres exemples. La Parole de Dieu révèle pourtant la vérité sur la vie, la mort, la sexualité et la moralité.

Notre monde a désespérément besoin d’entendre ces vérités, et nous devons continuer à les annoncer. Même si cette législation peut décourager certains chrétiens de parler des vérités de la Parole de Dieu sur la place publique, elle démontre que notre vie politique a plus que jamais besoin du témoignage chrétien. Que notre réaction face à cette loi ne soit pas de nous taire, mais de nous faire entendre.

c. Parler avec amour←↰⤒🔗

Cependant, nous devons nous exprimer avec amour. Trop de nos représentants politiques considèrent le message chrétien comme un message de haine plutôt que d’amour. Le titre du projet de loi, les débats et les arguments présentés tout au long de son étude reviennent constamment sur la volonté du gouvernement de lutter contre les discours haineux sous toutes leurs formes, y compris le discours religieux.

La marque distinctive de la vie chrétienne est l’amour. Dieu est amour (1 Jean 4.8). Nous montrons notre amour pour Dieu lorsque nous gardons ses commandements (1 Jean 5.2-3). Le premier fruit de l’Esprit est l’amour (Galates 5.22). Même si le monde n’est pas d’accord avec le contenu de notre message, nous devons toujours le communiquer avec amour.

« Que votre parole soit toujours accompagnée de grâce » (Colossiens 4.6).

« Que votre douceur soit connue de tous les hommes » (Philippiens 4.5).

« Au milieu des païens, ayez une bonne conduite, afin que, là où ils vous calomnient comme faisant le mal, ils voient vos œuvres bonnes, et glorifient Dieu au jour de sa visite » (1 Pierre 2.12).

d. Parler avec courage←↰⤒🔗

Nous devons également parler avec courage. Beaucoup ne voudront pas entendre le message de la vérité, même lorsqu’il est exprimé avec amour. Certains demanderont peut-être même aux autorités de faire taire les points de vue chrétiens.

« Fortifie-toi et prends courage. Ne t’effraie pas et ne t’épouvante pas, car l’Éternel, ton Dieu, est avec toi partout où tu iras » (Josué 1.9).

« Si Dieu est pour nous, qui sera contre nous? […] Dans toutes ces choses, nous sommes plus que vainqueurs par celui qui nous a aimés » (Romains 8.31, 37).

e. Prier←↰⤒🔗

Enfin, nous devons continuer à prier. Demandons à Dieu de donner aux chrétiens le courage et la sagesse d’annoncer l’Évangile comme un message d’espérance pour un monde brisé. La Parole de Dieu concerne tous les domaines de la vie, et les chrétiens doivent continuer à prendre la parole sur les questions controversées dans l’espace public. Prions pour que notre gouvernement et la société canadienne reconnaissent de plus en plus l’importance de la Parole de Dieu dans tous les domaines de la vie.

Note